Documents téléchargeables

Les documents de l’organisme

• PDF Certificat Qualiopi Certificat n° F0710-1-R1 délivré par Pronéo Certification au titre des actions de formation, valable du 18/07/2024 au 17/07/2027, sous réserve d’un audit de surveillance.
• PDF Conditions générales de vente Organisation des stages intra et interentreprises, inscription, convention et convocation, tarification, facturation, report et annulation.
• PDF Règlement intérieur Règles d’hygiène et de sécurité, discipline et garanties applicables à toute personne participant à une action de formation, établi selon le code du travail.
• PDF Vérification des prérequis La procédure suivie pour vérifier, par téléphone ou par e-mail, que chaque participant dispose des prérequis de la formation choisie.
• PDF Politique d’accessibilité handicap L’engagement de l’organisme pour l’égalité des droits et des chances des personnes en situation de handicap.
• PDF Accueil des personnes en situation de handicap Les modalités d’accueil et d’aménagement proposées, sur demande et après étude de faisabilité.
• PDF Ressources handicap formation Les interlocuteurs et dispositifs à connaître pour adapter un parcours de formation.

L’essentiel des conditions générales de vente

• Formation intramuros : organisation spécifique pour un groupe de salariés de l’entreprise cliente, dans ses locaux ou dans l’un de nos centres de formation.
• Formation interentreprises : formation du catalogue dans nos locaux, ou d’autres locaux désignés, réunissant des participants de plusieurs entreprises.
• Après la commande : convention bilatérale à retourner signée avant le stage, puis convocation et plan d’accès pour chaque participant.
• Chaque participant reçoit un livret de formation ; les propositions commerciales sont valables un mois et les prix s’entendent hors TVA.
• En cas de prise en charge par un OPCO, la facture peut être adressée directement à l’OPCO par subrogation.

Déclaration d’activité enregistrée sous le numéro 41540344754 auprès du préfet de région Grand Est. Cet enregistrement ne vaut pas agrément de l’État.

« C’est ce que nous pensons déjà connaître qui nous empêche souvent d’apprendre. »

Gaston Bachelard